Animaux d’assistance
Bienvenue à bord!
Les animaux d’assistance utilisés par des personnes en situation de handicap peuvent monter à bord de tous les véhicules d’OC Transpo.
L’article 80.45 (4) des normes d'accessibilité intégrées en vertu de la Loi sur l’accessibilité pour les personnes handicapées de l’Ontario définit un animal d’assistance.
Un animal est un animal d’assistance pour une personne handicapée dans l’un ou l’autre des cas suivants :
- l’animal peut facilement être identifié en tant qu’animal utilisé par la personne pour des raisons liées à son handicap grâce à des indicateurs visuels tels que la veste ou le harnais qu’il porte;
- la personne fournit des documents d’un des membres suivants d’une profession de la santé réglementée confirmant qu’elle a besoin de l’animal pour des raisons liées à son handicap.
Vous pouvez choisir l’une des options suivantes pour identifier votre animal d’assistance à bord d'OC Transpo :
- une veste, un harnais ou un autre indicateur visuel qui permet d’indiquer clairement qu’il s’agit d’un animal d’assistance;
- une carte d’identité de chien guide avec photo délivrée par le Procureur général de l’Ontario;
- une carte d’identité pour animal d’assistance ayant été délivrée par OC Transpo. Bien que cette carte ne soit plus offerte, les cartes existantes demeurent une façon valide d’identifier un animal d’assistance;
- une lettre rédigée par un professionnel de la santé autorisé confirmant que la présence de l’animal vous est nécessaire pour des raisons liées à une incapacité.
Professionnels de la santé autorisés
Nous acceptons les documents de tous les professionnels en soins de santé réglementés qui figurent ci-dessous et qui ont le droit (permis d’exercice) d’exercer en Ontario :
- Médecin / chirurgien
- Infirmière praticienne
- Physiothérapeute
- Ophtalmologiste/optométriste
- Chiropraticien
- Ergothérapeute
- Psychologue / psychiatre
- Psychothérapeute
- Orthophoniste / audiologiste
- Travailleuse sociale
- Infirmière autorisée
- Thérapeute en santé mentale
- Ludothérapeute
- Instructeur certifié en orientation / mobilité
Se déplacer avec un animal d’assistance
Il incombe aux maîtres de superviser et de contrôler leurs animaux d’assistance en tout temps, et de veiller à ce que ceux ci n’obstruent pas l’allée du véhicule.
Les petits animaux d’assistance doivent se trouver dans une cage ou un sac; ils peuvent également être placés sur les genoux de leur maître s’ils sont tenus avec une laisse courte ou un harnais.
Les grands animaux d’assistance doivent être tenus en laisse ou munis d’un harnais.
- Dans la mesure du possible, les grands animaux d’assistance doivent s’asseoir sur le sol, entre les genoux du client, ce qui permet de soutenir l’animal et d’augmenter sa stabilité lorsque le véhicule de transport en commun est en mouvement;
- Lorsqu’il est possible de procéder ainsi et que les clients sont en mesure de le faire, ceux ci devraient ajuster ou ranger leurs repose pieds quand ils se déplacent en autobus afin de permettre à l’animal d’assistance de s’asseoir devant l’appareil fonctionnel plutôt que de s’allonger sur le sol;
- Si un client n’est pas en mesure d’ajuster ses repose pieds, l’animal d’assistance devrait s’asseoir sur le côté de l’appareil fonctionnel se trouvant près de l’allée, de façon à être le plus près possible du client. Au besoin, le client peut demander à l’animal d’assistance de s’asseoir temporairement devant lui pendant l’embarquement des autres clients.
Animaux d’assistance à bord de Para Transpo
Les animaux d’assistance sont les bienvenus à bord de tous les véhicules de Para Transpo, y compris les taxis. Vous pouvez indiquer votre animal d’assistance lors de votre demande à Para Transpo ou lors de la mise à jour de vos renseignements client.